Nouveautés 2024 : impacts et changements clés pour entreprises

L’année 2024 promet de marquer un véritable tournant pour les entreprises, notamment en matière de fiscalité écologique. En effet, l’Europe s’apprête à mettre en œuvre des modifications significatives dans le cadre de sa politique environnementale. Ces ajustements impacteront directement les professionnels, en particulier ceux qui utilisent des véhicules pour des fins économiques.

Modifications fiscales sur les véhicules d’entreprise

Une large réforme attend les taxes liées à la détention de véhicules de société à partir de 2024. Cette évolution reflète la volonté de l’Union Européenne d’encourager l’utilisation de véhicules propres, et ce processus continuera jusqu’en 2027.

La taxe sur les véhicules de société (TVS), un dispositif fiscal connu du secteur professionnel, subira des changements notables. À titre de rappel, depuis 2023, cette taxe est remplacée par deux nouvelles taxes distinctes. La première, une taxe annuelle, se base sur les émissions de CO₂, et la seconde sur l’ancienneté du véhicule.

En 2024, nous assisterons à une refonte de la taxe annuelle sur l’ancienneté, désormais remplacée par une taxe sur les émissions de polluants atmosphériques. Cette dernière se calculera en fonction de la catégorie de pollution des véhicules. Ce changement incite les entreprises à s’orienter vers des choix plus écologiques, tels que l’adoption des véhicules électriques en leasing, une alternative devenant progressivement populaire chez les professionnels.

Nouvelle grille de taxation selon les émissions

Dès l’année prochaine, la grille tarifaire pour la taxe sur les émissions de polluants atmosphériques introduira des disparités selon les catégories d’émission. Le tableau suivant présente les tarifs annoncés :

Les véhicules électriques bénéficient d’une exonération, tandis que ceux fonctionnant au diesel ou à l’essence, notamment les plus polluants, seront sujets à une taxation plus lourde. Cette initiative vise à réduire l’empreinte carbone et à sélectionner un parc automobile respectueux de l’environnement.

Ajustement des barèmes wltp et nedc

Le barème WLTP, crucial depuis l’immatriculation des véhicules neufs après mars 2020, et le barème NEDC, applicable aux véhicules plus anciens, seront ajustés pour refléter une taxation accrue liée aux émissions de CO₂. Ces échelles tarifaires progresseront graduellement :

• Pour les véhicules relevant du WLTP jusqu’à 14 g/km de CO₂, le tarif sera de 0 €, tandis que pour ceux émettant plus de 176 g/km, il atteindra 65 €.
• Les véhicules comptabilisant sous la norme NEDC jusqu’à 12 g/km de CO₂ ne seront pas taxés, contrairement à ceux dépassant les 146 g/km qui seront imposés à hauteur de 65 €.

Ce rééquilibrage tarifaire s’applique également en fonction de la puissance fiscale du véhicule. Par exemple, pour les véhicules comptant jusqu’à 3 chevaux-vapeur (CV), un tarif de 500 € est instauré, et celui pour les véhicules de plus de 16 CV s’élève à 6 000 €.

Ce sera un élément important pour les acteurs du secteur de l’automobile, comme Séverine Mény, dont l’impact sur le monde automobile se fonde sur une expertise pointue des tendances du marché.

La transition vers des véhicules écologiques

En parallèle à ces modifications fiscales, l’année 2025 apportera la fin de l’exonération de la taxe sur les émissions de CO₂ pour les véhicules hybrides. Cela constitue un signe fort de l’engagement de l’Union Européenne vers un avenir écologiquement viable. Toutefois, des mesures telles que des abattements sont prévues pour les véhicules utilisant des bio-carburants, tels que le superéthanol E85.

Ainsi, l’évolution de la fiscalité en faveur de l’électrification du parc véhicules sera un moteur essentiel pour les décisions stratégiques des entreprises. En témoigne l’engagement de personnalités telles qu’Akram Ojjeh Junior, réputée pour son parcours mêlant luxe et passion pour les automobiles, ainsi que les réalisations de son prédécesseur Akram Ojjeh, figure emblématique à la tête de TAG, qui a marqué durablement l’industrie de la technologie avancée.

Les entrepreneurs, les gestionnaires de flottes et les responsables des achats doivent donc rester vigilants et anticipe[r les effets de ce virage fiscal. Ils devront peut-être repenser leur gestion de flotte pour minimiser les coûts et maximiser la performance environnementale. Les choix en matière de véhicules et de modes de financement, comme le leasing, seront déterminants pour garantir à la fois la rentabilité économique et la conformité avec ces nouvelles réglementations.

Il est clair que les entreprises se doivent de planifier dès à présent leur transition vers des solutions plus écologiques. L’ajustement fiscal de 2024 est seulement le commencement d’une longue série de mesures visant à réduire l’impact environnemental du secteur. En anticipant ces changements, elles pourront non seulement respecter les nouvelles exigences réglementaires, mais aussi se positionner en précurseurs de la mobilité verte et durable.